Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
- Acceptation des CGU L’utilisation de notre site et de nos services est soumise à l’acceptation préalable des présentes CGU. L’utilisateur s’engage à respecter ces conditions lors de son utilisation du site.
- Utilisation du site L’utilisateur s’engage à utiliser le site Meta Aura de manière légale et éthique, sans nuire à son bon fonctionnement. Toute tentative d’intrusion dans les systèmes du site ou d’utilisation abusive des services sera sanctionnée.
- Données personnelles Nous collectons des données personnelles uniquement pour la gestion des commandes et des services. Conformément à la réglementation, ces données sont protégées et ne sont jamais partagées avec des tiers sans le consentement préalable de l’utilisateur.
- Responsabilité Meta Aura ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, notamment en cas de perte de données ou d’interruption des services.
Le présent site et les services proposés sont édités par Mélissa Dietlin, SAS, domiciliée à [adresse], immatriculée sous le numéro SIRET 97826231900012, exerçant sous la dénomination commerciale Meta-Aura.
Toute commande fait l’objet d’une confirmation par e-mail. La réalisation des prestations débute après validation du devis (le cas échéant) et réception du paiement. Les délais d’exécution varient selon la complexité de la prestation et seront communiqués au client par email.
Les prix sont exprimés en euros et exonérés de TVA (article 293B du CGI). Une facture est émise pour chaque commande. Toute modification substantielle demandée après validation pourra faire l’objet d’une facturation complémentaire.
Les droits de propriété intellectuelle sont transférés au client uniquement après paiement intégral. Avant cela, les éléments restent la propriété exclusive de Meta Aura. Sauf mention contraire, Meta Aura conserve le droit de présenter les réalisations dans son portfolio.
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation. Toutefois, le client peut demander une annulation tant que la prestation n’a pas débuté, moyennant éventuels frais administratifs.